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Dernière mise à jour : 30 août 2026.
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1. Éditeur du site
| Dénomination sociale | [À COMPLÉTER — raison sociale exacte] |
|---|---|
| Forme juridique | [À COMPLÉTER — SAS, SARL, entreprise individuelle…] |
| Capital social | [À COMPLÉTER — le cas échéant] |
| Siège social | [À COMPLÉTER — adresse postale complète] |
| SIRET / RCS | [À COMPLÉTER] |
| N° de TVA intracommunautaire | [À COMPLÉTER] |
| Téléphone | +352 7 02 03 04 05 (à confirmer) |
| contact@docteursmart.online | |
| Directeur de la publication | [À COMPLÉTER — nom du représentant légal] |
2. Hébergement du site vitrine
Le présent site vitrine est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — hostinger.fr.
3. Hébergement de l'application et des données de santé
L'application Docteur Smart, distincte du présent site vitrine, traite des données de santé à caractère personnel. Conformément à l'article L.1111-8 du Code de la santé publique, ces données sont hébergées chez un hébergeur disposant de la certification « Hébergeur de Données de Santé » (HDS).
| Hébergeur des données de santé | [À COMPLÉTER — dénomination et adresse de l'hébergeur certifié HDS] |
|---|---|
| Localisation des données | France |
| Attestation HDS | Communiquée à chaque cabinet client sur demande. |
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, charte graphique, logo Docteur Smart, interfaces, code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire.
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5. Absence de qualification en dispositif médical
Docteur Smart est un outil d'organisation documentaire destiné aux professionnels de santé. Il n'a pas de finalité médicale au sens du règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux : il n'établit aucun diagnostic, ne propose aucune conduite à tenir et ne constitue pas une aide à la décision thérapeutique. Les informations issues de sources officielles qu'il peut afficher sont restituées à titre documentaire ; elles ne se substituent en aucun cas au jugement du praticien.
6. Liens hypertextes
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7. Données personnelles et cookies
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8. Signalement
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